Mentions Légales

1. Éditeur du site

2. Siège social

3. Directeur de la publication

M. Jean Dupont, Président de ROYAL SPORTS SAS

Email : j.dupont@royalsports.com

4. Hébergement

5. Activité

ROYAL SPORTS est un service de streaming IPTV fournissant un accès à des contenus audiovisuels, notamment des chaînes de télévision, des événements sportifs, des films et des séries.

Code APE : 6201Z - Programmation informatique

Numéro de déclaration CNIL : 1234567

6. Propriété intellectuelle

6.1 Contenu du site

L'ensemble des éléments constituant le site royal-sports.com (textes, graphismes, logos, images, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de ROYAL SPORTS ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle est interdite sans autorisation préalable.

6.2 Marques

La marque "ROYAL SPORTS" et son logo sont des marques déposées. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

6.3 Contenu diffusé

Les contenus audiovisuels diffusés via notre service sont la propriété de leurs ayants droit respectifs. ROYAL SPORTS agit en tant que prestataire technique.

7. Limitations de responsabilité

ROYAL SPORTS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur son site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.

L'utilisateur reconnaît utiliser les informations sous sa responsabilité exclusive.

ROYAL SPORTS ne peut être tenu responsable :

• Des interruptions temporaires du service pour maintenance technique
• Des problèmes techniques indépendants de sa volonté
• De l'utilisation qui pourrait être faite des informations présentes sur le site
• Des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site

8. Liens hypertextes

Le site royal-sports.com peut contenir des liens vers d'autres sites. ROYAL SPORTS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité concernant leur contenu.

9. Litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Accessibilité

ROYAL SPORTS s'engage à rendre son site accessible conformément à l'article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005.

Une déclaration d'accessibilité est en cours de réalisation.

11. Données personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" et au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ces droits, contactez notre délégué à la protection des données : privacy@royalsports.com

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12. Cookies

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